En quoi consiste le délit de Possession ou Détention de Drogues et pourquoi il est important de solliciter les services d un Avocat Pénaliste ?
Quand un individu est arrêté pour posséder sans autorisation légale des graines, des feuilles, des plantes ou des parties de d elles, généralement est sous l accusation de Possession ou Détention de Drogues. La même chose se produit dans le cas d être porteur de drogues illicites, pourvu qu il s agisse d une portion minimale.
Le sujet qui est impliqué dans une arrestation par Possession ou Détention de Drogues, avant tout, doit être capable de démontrer que la substance dont il est porteur n accomplit aucune finalité lucrative.
Dans ces cas, il est primordial que la personne détenue sollicite les services d un Avocat Pénaliste pour qu il l assiste et il lui conseille sur comment il doit orienter sa défense, surtout si l’on prend en considération que la différence entre un délit comme celui-ci et le Trafic de Drogues se base sur des facteurs simplement quantitatifs. Pour cette raison, les limites entre une arrestation par Détention et une autre par Trafic, peuvent devenir assez subjectives.
Comment procéder au cas où il se produirait une arrestation par Possession ou Détention de Drogues ?
Tout d’abord, une personne arrêté pour avoir commis ce délit doit s’informer de manière correcte sur les lois constitutionnelles en vigueur au moment de l’arrestation et le lieu spécifiques du fait. Il y a des drogues dont la consommation est permise à certaines personnes en raison d’une prescription médicale, parce qu elles ont utilisation thérapeutique. D autre part, il y a des substances dont la consommation est légale dans quelques nations et même il y a des pays où les lois varient d un État (Province) à un autre. En tout cas, l individu doit être correctement informé sur tous les facteurs légaux qui peuvent avoir une influence sur la détermination de sa peine.
On recommande toujours le conseil d un professionnel de cette matière pour éviter toute interprétation erronée des organes de justice à cause de l ignorance ou de la désinformation du détenu.
Comment l’avocat pénaliste peut aider une personne détenue par Détention de Drogues ?
Une accusation de cette nature peut en arriver à être très subjective, puisqu elle dépend de beaucoup de facteurs, principalement des quantités de drogue que le prisonnier possédait au moment de la détention. Mais il existe également plusieurs faits et/ou circonstances qu ils peuvent aggraver ou atténuer le processus pénal en soi. Un professionnel qualifié connaît complètement quels sont ces facteurs ayant une incidence directe sur le délit en question. Ce pourquoi, il est vital que le prisonnier demande le conseil dans le but de d obtenir une peine plus juste et adéquate à sa situation réelle face au fait en lui-même.
Quels sont les principaux facteurs qui peuvent aggraver la peine par Possession ou Détention de Drogues, et quels facteurs peuvent l’atténuer ?
D abord, on analyse la conduite de la personne impliquée dans son environnement social. Une circonstance aggravante peut être l’arrestation préalable de l individu, soi à cause d’un délit semblable, soi à cause d’une autre sorte d’infraction des lois en vigueur dans son pays. Un citoyen possédant n’importe quel antécédent pénal est plus sujet à recevoir une peine un peu plus grave, pourvu qu il corresponde à ce qui la loi établit pour punir le délit dont lui on accuse. De égale manière, le verdict de la cour est généralement plus sévère par rapport à la quantité la drogue que l’individu possédait, ainsi que le type de substance que la personne montrait au moment de l’arrestation.
D autre part, on analyse la répercussion que le fait a pu avoir eu dans une troisième personne, par exemple, si l accusé avait préalablement consommé de la drogue qu il portait et étant donné cela il a présenté une conduite inadéquate vers les autres, ceci pourrait être un élément assez significatif à considérer par le tribunal.
Si, par contre, la personne détenue ne se trouve pas dans la pleine utilisation de ses facultés mentales, ou portait avec lui une portion très petite de certaines de ces substances interdites par la loi, si jamais avant elle n avait été impliquée dans une affaire légale du fait d’un délit, si avec sa conduite il n a pas eu une incidence négative sur d’autres personnes ; alors cette personne est plus sujet à une peine minimale par le délit en question.
Si la personne est toxicomane varie la peine ?
Évidemment oui. Un individu ayant présenté des problèmes de dépendance aux drogues à l’avance, ou il les présent au moment des faits, a besoin avant tout, d un traitement médical, avec la pertinente aide psychologique assignée par l’état. Sa peine, dans ce cas, est plutôt en visant à réhabiliter au sujet pour qu il ne récidive pas dans des infractions semblables dans le futur. Le plus important est que ceux insérés soient conscients et demandent aide professionnelle depuis le premier moment.